Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ELFAN
Numéro de dépôt :
1419765
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/1997
Présentation de la marque ELFAN
Déposée le 24 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ACHAT ET DE COMMISSION - "S.A.C." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELFAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ELFAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELFAN est expirée depuis le 24 juillet 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01