Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ACHAT ET DE COMMISSION - "S.A.C."
/
ELFAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELFAN
SOCIETE D'ACHAT ET DE COMMISSION - "S.A.C." (S.A.)

Numéro de dépôt :
1419765
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/1997
ELFAN de SOCIETE D\'ACHAT ET DE COMMISSION - \

Présentation de la marque ELFAN

Déposée le 24 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ACHAT ET DE COMMISSION - "S.A.C." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELFAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ACHAT ET DE COMMISSION - "S.A.C." domicilié(e) 7, place d'Iéna, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Serge GURVIL. - France.

La marque ELFAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELFAN est expirée depuis le 24 juillet 1997.


SOCIETE D'ACHAT ET DE COMMISSION - "S.A.C." (S.A.) - 7, place d'Iéna, 75116 PARIS. - France


Monsieur Serge GURVIL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Sel raffiné en sacs.