Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Super Marine
SOCIETE D'ACCESSOIRES MARITIMES ET D'EQUIPEMENTS "S.A.M.E." (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1746175
Date de dépôt :
10/08/1987
Lieu de dépôt :
MELUN
Date d'expiration :
10/08/1997
Super Marine de SOCIETE D\'ACCESSOIRES MARITIMES ET D\'EQUIPEMENTS \

Présentation de la marque Super Marine

Déposée le 10 août 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ACCESSOIRES MARITIMES ET D'EQUIPEMENTS "S.A.M.E." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « Super Marine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ACCESSOIRES MARITIMES ET D'EQUIPEMENTS "S.A.M.E." domicilié(e) 20 rue Grande à 77950 ST GERMAIN LAXIS - France.

La marque Super Marine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Super Marine est expirée depuis le 10 août 1997.


SOCIETE D'ACCESSOIRES MARITIMES ET D'EQUIPEMENTS "S.A.M.E." (Société anonyme) - 20 rue Grande à 77950 ST GERMAIN LAXIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-05

Appareil se rapportant aux activités de nautismes et équipements industriels et automobiles à savoir: Anodes, appareils et instruments de mesures et de contrôles, hélices, lignes d'arbres, câbles électriques et contacteurs électriques gouvernails et peintures isolantes

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.