SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4145042
Date de dépôt :
29/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2024
Présentation de la marque TOUS SOLIDAIRES
Déposée par voie électronique le 29 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOUS SOLIDAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-04 du 23 janvier 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS domicilié(e) SAINT-SÉBASTIEN, 29870 LANNILIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 820 573 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET domicilié(e) CAP NORD A, 2 Allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France.
La marque TOUS SOLIDAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS, Société par actions simplifiée - SAINT-SÉBASTIEN, 29870 LANNILIS - France - SIREN 636820573
REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET - CAP NORD A, 2 Allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France
Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Viande, poisson, volaille, gibier, pintades, extraits de viande, fruits de mer, mollusques, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, pintade ; fruits et légumes, fruits de mer et mollusques ;
Farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; préparations et plats cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier, de pintade, fruits et légumes, fruits de mer et mollusques ;
Services de restauration, services de traiteurs.
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