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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS
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P'TIT DUC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

P'TIT DUC
SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99800768
Date de dépôt :
29/06/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2029

Présentation de la marque P'TIT DUC

Déposée le 29 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P'TIT DUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS domicilié(e) SAINT-SÉBASTIEN - 29870 - LANNILIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 820 573 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque P'TIT DUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque P'TIT DUC arrivera à expiration en date du 20 décembre 2029.

SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS a également déposé les autres marques suivantes : W-WARREN , FERMIERS SOLIDAIRES , PAYSANS SOLIDAIRES , SOLIDAIRES , JEAN LEON et FILS , La DUCHESSE de SAVEL Pintade fermière , Duc du Léon , DELICE DE PINTADE , PINTADUC , DEMARCHE SOLIDAIRE


SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS, Société par actions simplifiée - SAINT-SÉBASTIEN - 29870 - LANNILIS - France - SIREN 636820573


REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2009 n°2400040 - Publication au BOPI 2009-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2019 n°2734498 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2019-12-20

Viande, viande farcie, volaille et gibier, extraits de viandes ; en particulier poussins, coquelets, poules, coqs, sous toutes formes de conservation.