Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Duchesse de SAVEL
SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS

Numéro de dépôt :
4513649
Date de dépôt :
08/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2029
La Duchesse de SAVEL de SOCIETE D\'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS

Présentation de la marque La Duchesse de SAVEL

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2019 par SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Duchesse de SAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS domicilié(e) Saint-Sébastien - 29870 - LANNILIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Madame Caroline HUGUET domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque La Duchesse de SAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4513649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Duchesse de SAVEL arrivera à expiration en date du 8 janvier 2029.

SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS a également déposé les autres marques suivantes : SOLIDAIRES , La DUCHESSE de SAVEL Pintade fermière , Duc du Léon , PINTADUC , CHOISEL , P'TIT DUC , PRODUCTEURS SOLIDAIRES , SAVEL HISTOIRE DE PASSION , Pintador , P'TIT DUC


SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS - Saint-Sébastien - 29870 - LANNILIS - France


REGIMBEAU, Madame Caroline HUGUET - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Volailles.