Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS
/
FERMIERS SOLIDAIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERMIERS SOLIDAIRES
SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4057682
Date de dépôt :
30/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/12/2023
FERMIERS SOLIDAIRES de SOCIETE D\'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS

Présentation de la marque FERMIERS SOLIDAIRES

Déposée le 30 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FERMIERS SOLIDAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS domicilié(e) Saint Sebastien, 29870 LANNILIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 820 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque FERMIERS SOLIDAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMIERS SOLIDAIRES est expirée depuis le 30 décembre 2023.

SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS a également déposé les autres marques suivantes : W-WARREN , PAYSANS SOLIDAIRES , SOLIDAIRES , JEAN LEON et FILS , La DUCHESSE de SAVEL Pintade fermière , Duc du Léon , DELICE DE PINTADE , PINTADUC , DEMARCHE SOLIDAIRE , LES JARDINS DE LA LOIRE


SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS, Société par actions simplifiée - Saint Sebastien, 29870 LANNILIS - France - SIREN 636820573


REGIMBEAU - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Viande, volaille, gibier ; pintades, extraits de viande, préparations et plats cuisinés à base de viande, volaille, gibier, pintade ;

Préparations et plats cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier, de pintade ;

Services de restauration, services de traiteurs.