Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS
/
ELEVEURS SOLIDAIRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELEVEURS SOLIDAIRES
SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4143391
Date de dépôt :
19/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2024
ELEVEURS SOLIDAIRES de SOCIETE D\'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS

Présentation de la marque ELEVEURS SOLIDAIRES

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELEVEURS SOLIDAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS domicilié(e) SAINT-SEBASTIEN, 29870 LANNILIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 820 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) Cap Nord A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France.

La marque ELEVEURS SOLIDAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 39 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEVEURS SOLIDAIRES arrivera à expiration en date du 19 décembre 2024.

SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS a également déposé les autres marques suivantes : W-WARREN , FERMIERS SOLIDAIRES , PAYSANS SOLIDAIRES , SOLIDAIRES , JEAN LEON et FILS , La DUCHESSE de SAVEL Pintade fermière , Duc du Léon , DELICE DE PINTADE , PINTADUC , DEMARCHE SOLIDAIRE


SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS, Société par Actions Simplifiée - SAINT-SEBASTIEN, 29870 LANNILIS - France - SIREN 636820573


REGIMBEAU - Cap Nord A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Viande, poisson, volaille, gibier, pintades, extraits de viande, fruits de mer, mollusques, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, pintade ; fruits et légumes, fruits de mer et mollusques ;

Farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; préparations et plats cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier, de pintade, fruits et légumes, fruits de mer et mollusques ;

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Transport ; emballage et entreposage de produits alimentaires ;

Services de restauration, services de traiteurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.