Marque enregistrée - Marque en vigueur

Duchesse du Léon
SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS

Numéro de dépôt :
4506272
Date de dépôt :
07/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2028
Duchesse du Léon de SOCIETE D\'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS

Présentation de la marque Duchesse du Léon

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2018 par SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Duchesse du Léon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS domicilié(e) Saint-Sébastien - 29870 - LANNILIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Madame Caroline HUGUET domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque Duchesse du Léon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Duchesse du Léon arrivera à expiration en date du 7 décembre 2028.

SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS a également déposé les autres marques suivantes : SOLIDAIRES , La DUCHESSE de SAVEL Pintade fermière , Duc du Léon , PINTADUC , CHOISEL , P'TIT DUC , PRODUCTEURS SOLIDAIRES , SAVEL HISTOIRE DE PASSION , Pintador , P'TIT DUC


SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS - Saint-Sébastien - 29870 - LANNILIS - France


REGIMBEAU, Madame Caroline HUGUET - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Volailles fermières bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “Volailles de Bretagne”.