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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS
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DELICE DE PINTADE DE SAVEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELICE DE PINTADE DE SAVEL
SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3621135
Date de dépôt :
07/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
07/01/2019
DELICE DE PINTADE DE SAVEL de SOCIETE D\'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS

Présentation de la marque DELICE DE PINTADE DE SAVEL

Déposée le 7 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « DELICE DE PINTADE DE SAVEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS domicilié(e) Saint-Sébastien,29870 LANNILIS - 29870 - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 820 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE DE PINTADE DE SAVEL est expirée depuis le 7 janvier 2019.

SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS a également déposé les autres marques suivantes : W-WARREN , FERMIERS SOLIDAIRES , PAYSANS SOLIDAIRES , SOLIDAIRES , JEAN LEON et FILS , La DUCHESSE de SAVEL Pintade fermière , Duc du Léon , DELICE DE PINTADE , PINTADUC , DEMARCHE SOLIDAIRE


SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS Société par Actions Simplifiée - Saint-Sébastien,29870 LANNILIS - 29870 - France - SIREN 636820573


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532754 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Viande de pintade ; plats et produits cuisinés à base de viande de pintade.