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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS
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CHOISEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOISEL
SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS Société Par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3381426
Date de dépôt :
22/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
22/09/2015
CHOISEL de SOCIETE D\'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS

Présentation de la marque CHOISEL

Déposée le 22 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « CHOISEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS domicilié(e) Saint Sébastien,29870 LANNILIS - 29870 - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 820 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOISEL est expirée depuis le 22 septembre 2015.

SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS a également déposé les autres marques suivantes : W-WARREN , FERMIERS SOLIDAIRES , PAYSANS SOLIDAIRES , SOLIDAIRES , JEAN LEON et FILS , La DUCHESSE de SAVEL Pintade fermière , Duc du Léon , DELICE DE PINTADE , PINTADUC , DEMARCHE SOLIDAIRE


SOCIETE D'ABATTAGE DE VOLAILLES ET DE LAPINS Société Par Actions Simplifiée - Saint Sébastien,29870 LANNILIS - 29870 - France - SIREN 636820573


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Viande, volaille et gibier, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ Gallus ”.