Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ZEZETTE
Numéro de dépôt :
1266639
Date de dépôt :
16/03/1984
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
16/03/1994
Présentation de la marque ZEZETTE
Déposée le 16 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) Société D.A.P.CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « ZEZETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ZEZETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEZETTE est expirée depuis le 16 mars 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36