TERMICIBLE
Présentation de la marque TERMICIBLE
Déposée le 23 novembre 2001 par la société Société D.A.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERMICIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERMICIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERMICIBLE est expirée depuis le 23 novembre 2011.
Société D.A.C.D a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52