Déposée le 23 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société D.A.C.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DACD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société D.A.C.D domicilié(e) 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 231 565 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société D.A.C.D. domicilié(e) B.P. 9 Parc d'Activités Mathias - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France.
La marque DACD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127325.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société D.A.C.D., S.A.S. - 16 rue Pierre Mendès-France - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 453231565
Société D.A.C.D. - B.P. 9 Parc d'Activités Mathias - 26320 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2011 n°2471564 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-26
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, adhérents (matières collantes) pour l'industrie. Couleurs, vernis (à l'exception des isolants) , laques (peintures) , préservatifs contre la rouille et la déterioration du bois, matières teinctoriales. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons. Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, produits pour absorber les huiles et graisses industrielles. Désodorisants à usage autre qu'à usage personnel, désinfectants, produits pour la destruction d'animaux nuisibles, fongicides, herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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