Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUTS DIAMANT
Société CUTS DIAMANT SRL SARL

Numéro de dépôt :
3374608
Date de dépôt :
08/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/08/2015
CUTS DIAMANT de Société CUTS DIAMANT SRL

Présentation de la marque CUTS DIAMANT

Déposée le 8 août 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CUTS DIAMANT SRL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CUTS DIAMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CUTS DIAMANT SRL domicilié(e) Via Toricelli – 24, PARME,43015 NOCETO,Italie - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Cabinet D'Avocats, Dominique POURTAU domicilié(e) 9, avenue Parmentier, BP 92403, 31086 TOULOUSE Cedex 2 - France.

La marque CUTS DIAMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUTS DIAMANT est expirée depuis le 8 août 2015.


Société CUTS DIAMANT SRL SARL - Via Toricelli – 24, PARME,43015 NOCETO,Italie - Italie


FIDAL, Cabinet D'Avocats, Dominique POURTAU - 9, avenue Parmentier, BP 92403, 31086 TOULOUSE Cedex 2 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Machines-outils, disques à découper, meules, machines outils à pointes diamantées.