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Marques déposées par l'association loi 1901 SOCIETE CULTURELLE ET OMNISPORT DE SAINTE-MARGUERITE
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MARSEILLE-CASSIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARSEILLE-CASSIS
SOCIETE CULTURELLE ET OMNISPORT DE SAINTE-MARGUERITE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
93454724
Date de dépôt :
03/02/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2023

Présentation de la marque MARSEILLE-CASSIS

Déposée le 3 février 1993 par l'association loi 1901 SOCIETE CULTURELLE ET OMNISPORT DE SAINTE-MARGUERITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARSEILLE-CASSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE CULTURELLE ET OMNISPORT DE SAINTE-MARGUERITE domicilié(e) 1 Boulevard Pugette - 13009 - MARSEILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque MARSEILLE-CASSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26 28 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARSEILLE-CASSIS est expirée depuis le 3 février 2023.

SOCIETE CULTURELLE ET OMNISPORT DE SAINTE-MARGUERITE a également déposé les autres marques suivantes : 20 KM MARSEILLE → CASSIS


SOCIETE CULTURELLE ET OMNISPORT DE SAINTE-MARGUERITE, Association Loi 1901 - 1 Boulevard Pugette - 13009 - MARSEILLE - France


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2002 n°2228897 - Publication au BOPI 2002-10-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2012 n°2510464 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27

Tissus ; draps de bain ; serviettes éponge ; fanions non en papier ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps). Vêtements, chapellerie, chaussures ; vêtements de sports ; tours de poignet. Badges ornementaux ; broches, épinglettes et épingles ornementales ; bandeaux pour cheveux ; brassards. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Organisation de compétitions sportives ; exploitation d'installations sportives ; enseignement de la danse, de la gymnastique et des sports ; culture physique ; formation d'éducateurs et de moniteurs sportifs ; organisation de stages sportifs ; organisation de colloques ; services de loisirs ; production de films cinématographiques et sur bandes vidéo ; éditions de journaux, livres et revues ; location de films, bandes vidéo, livres, matériel pour la gymnastique et les sports ; exploitation d'installations sportives ; organisation d'exposition ; music-hall ; divertissements télévisés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.