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Marques déposées par Société Culturelle et Omnisport de Sainte-Marguerite
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société Culturelle et Omnisport de Sainte-Marguerite

Numéro de dépôt :
1525100
Date de dépôt :
14/04/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/1999
Marque en couleurs, figurative de Société Culturelle et Omnisport de Sainte-Marguerite

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 avril 1989 par Société Culturelle et Omnisport de Sainte-Marguerite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Culturelle et Omnisport de Sainte-Marguerite, domicilié(e) Association régie la Loi de 1901, 26, boulevard de Sainte-Marguerite, 13009 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525100.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 avril 1999.

Société Culturelle et Omnisport de Sainte-Marguerite a également déposé les autres marques suivantes : MARSEILLE SCO STE MARGUERITE


Société Culturelle et Omnisport de Sainte-Marguerite - Association régie la Loi de 1901, 26, boulevard de Sainte-Marguerite, 13009 MARSEILLE - France


MAREK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Education et divertissement;formation de sportifs et de cadres sportifs et culturels;organisation de stages, rencontres, concours et compétitions à caractère sportif ou culturel; éditions de livres, journaux, revues, production et location de films et autres enregistrements audio-visuels