Déposée le 19 février 1993 par la société Société Culinaire de Production Culinaire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GENERATION BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-13 du 2 avril 1993.
Le déposant est la société Société Culinaire de Production Culinaire domicilié(e) Biôpole de Fleurance, 32500 Fleurance - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 538 976 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Techniques de Production Culinaire - France.
La marque GENERATION BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERATION BIO est expirée depuis le 19 février 2003.
Société Culinaire de Production Culinaire a également déposé les autres marques suivantes : LES MOMENTS NATURE
Société Culinaire de Production Culinaire - Biôpole de Fleurance, 32500 Fleurance - France - SIREN 389538976
Techniques de Production Culinaire - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31
Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13
Plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaile et gibier.Fruits et légumes conservés et cuits, Produits Laitiers Riz, Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sel; moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices.Produits agricoles, non compris dans d'autres classes Fruits et légumes frais Bières, eau minérales et gazeuses, autres boissons non alcooliques.Boissons de fruits, jus de fruits.Sirops et autres préparations pour faire des boissons Tous produits étant issus de l'agriculture biologique ou de produits étant eux mêmes issus de l'agriculture biologique
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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