Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUISINES SAGNE
SOCIETE CUISINE AS SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1525914
Date de dépôt :
20/04/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2009
CUISINES SAGNE de SOCIETE CUISINE AS

Présentation de la marque CUISINES SAGNE

Déposée le 20 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CUISINE AS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUISINES SAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CUISINE AS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DES GRIGNONS, 33190 LA REOLE (dossier no 2129073) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 311 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT domicilié(e) (dossier no 2129073) - France.

La marque CUISINES SAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUISINES SAGNE est expirée depuis le 20 avril 2009.


SOCIETE CUISINE AS SOCIETE ANONYME - ZONE INDUSTRIELLE DES GRIGNONS, 33190 LA REOLE (dossier no 2129073) - France - SIREN 312311038


CABINET THEBAULT - (dossier no 2129073) - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 1998 n°2129073 - Publication au BOPI 1998-10-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Meubles, Buffets, Eléments de cuisines