Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMIX
Société CUISI-TECHNIC (S.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
1192764
Date de dépôt :
19/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/1992

Présentation de la marque DOMIX

Déposée le 19 janvier 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CUISI-TECHNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CUISI-TECHNIC domicilié(e) 76, avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIRRE. - France.

La marque DOMIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMIX est expirée depuis le 19 janvier 1992.

Société CUISI-TECHNIC a également déposé les autres marques suivantes : ISITEC , XIMOB , TURBOCONVECTOR DOMIX , CONFORT ET PROGRES CUSITECHNIC , MAJORY , CUISSON 2000


Société CUISI-TECHNIC (S.a.r.l.) - 76, avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS. - France


GIRRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23

Machines ménagères pour le traitement des aliments;machines à laver le linge ou la vaisselle;machines à repasser le linge.Installations de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau. Meubles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.