Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUIR & TOILE
Société CUIR ET TOILE SA en SCOP

Numéro de dépôt :
1749034
Date de dépôt :
06/11/1987
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
06/11/1997
CUIR & TOILE de Société CUIR ET TOILE en SCOP

Présentation de la marque CUIR & TOILE

Déposée le 6 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) Société CUIR ET TOILE en SCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « CUIR & TOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CUIR ET TOILE en SCOP domicilié(e) 11 rue Montlosier, 63011 CLERMONT FERRAND - France.

La marque CUIR & TOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUIR & TOILE est expirée depuis le 6 novembre 1997.


Société CUIR ET TOILE SA en SCOP - 11 rue Montlosier, 63011 CLERMONT FERRAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-05

Cuir, tissus, tissus enduits

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).