Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société Cristal Limiñana, S.A.

Numéro de dépôt :
4100486
Date de dépôt :
24/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2024
Marque figurative de Société Cristal Limiñana

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 24 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) Société Cristal Limiñana auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Cristal Limiñana domicilié(e) 99-101 Bd Jeanne d'arc, CS 10128 - 13355 - Marseille cedex 20 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 145 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Cristal Limiñana, Mme. Maristella Vasserot domicilié(e) 99-101 Bd Jeanne d'arc, CS 10128 - 13355 - Marseille cedex 20 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100486.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 juin 2024.


Société Cristal Limiñana, S.A. - 99-101 Bd Jeanne d'arc, CS 10128 - 13355 - Marseille cedex 20 - France - SIREN 572145233


Société Cristal Limiñana, Mme. Maristella Vasserot - 99-101 Bd Jeanne d'arc, CS 10128 - 13355 - Marseille cedex 20 - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.