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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CREATION SPORT REEDUCATION
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INDY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDY
SOCIETE CREATION SPORT REEDUCATION (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1301631
Date de dépôt :
05/03/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/1995

Présentation de la marque INDY

Déposée le 5 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CREATION SPORT REEDUCATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CREATION SPORT REEDUCATION domicilié(e) 8, Chemin du Bessy, 42150 LA RICAMARIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque INDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDY est expirée depuis le 5 mars 1995.


SOCIETE CREATION SPORT REEDUCATION (SOCIETE ANONYME) - 8, Chemin du Bessy, 42150 LA RICAMARIE - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Des fauteuils pour handicapés, et divers matériels de réadaptation et de sport.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].