Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CREATION D'ELFA
Numéro de dépôt :
1682795
Date de dépôt :
25/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2001
Présentation de la marque CREATION D'ELFA
Déposée le 25 juillet 1991 par Société CREATION D'ELFA (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREATION D'ELFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CREATION D'ELFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATION D'ELFA est expirée depuis le 25 juillet 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56