Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATIONS CONSTANTIN
Société CREATION CONSTANTIN, SARL

Numéro de dépôt :
1713489
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2001
CREATIONS CONSTANTIN de Société CREATION CONSTANTIN

Présentation de la marque CREATIONS CONSTANTIN

Déposée le 20 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CREATION CONSTANTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREATIONS CONSTANTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CREATION CONSTANTIN domicilié(e) 107, rue des Haies, 75020 PARIS - France.

La marque CREATIONS CONSTANTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIONS CONSTANTIN est expirée depuis le 20 décembre 2001.


Société CREATION CONSTANTIN, SARL - 107, rue des Haies, 75020 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

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