Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOSCO
Société CRAYTHORNE & de TEYSSIER, PMW Enterprises Limited, Société de Droit britannique

Numéro de dépôt :
93498531
Date de dépôt :
20/12/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2013

Présentation de la marque BOSCO

Déposée le 20 décembre 1993 par la société étrangère Société CRAYTHORNE & de TEYSSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOSCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la société étrangère Société CRAYTHORNE & de TEYSSIER domicilié(e) Percy House, 18 A Lias Road, Prthcawl CF 36 3AH PORTHCAWL, WALES,ROYAUME UNI (dossier no 2246333) - Royaume-Uni.

La marque BOSCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOSCO est expirée depuis le 10 juillet 2013.


Société CRAYTHORNE & de TEYSSIER, PMW Enterprises Limited, Société de Droit britannique - Percy House, 18 A Lias Road, Prthcawl CF 36 3AH PORTHCAWL, WALES,ROYAUME UNI (dossier no 2246333) - Royaume-Uni



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Inscription le 4 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°367824 - Publication au BOPI 2003-04-04

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2003 n°2246333 - Publication au BOPI 2003-07-10

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Mousquetons d'amarrage métalliques pour la plaisance, le nautisme, ou l'escalade; crochets métalliques, câbles métalliques non électriques, cosses de câbles métalliques; serre-câbles métalliques, élingues (métalliques) pour la manutention de fardeaux.Fermoirs de collier, attaches de bijoux, épingles de parure, chaînettes pour bijoux.Attaches non métalliques, colliers non métalliques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), sangles, élingues (non métalliques) pour la manutention de fardeaux.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, engins pour exercices corporels, appareils de gymnastique, attirails de pêche

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].