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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société CPC FRANCE (ex. SPM
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LES PRETS A MOUSSER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PRETS A MOUSSER
Société CPC FRANCE (ex. SPM, BANANIA) SA.

Numéro de dépôt :
1612545
Date de dépôt :
30/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2000

Présentation de la marque LES PRETS A MOUSSER

Déposée le 30 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) Société CPC FRANCE (ex. SPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PRETS A MOUSSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CPC FRANCE (ex. SPM domicilié(e) 379 avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France.

La marque LES PRETS A MOUSSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PRETS A MOUSSER est expirée depuis le 30 janvier 2000.

Société CPC FRANCE (ex. SPM a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOL'O , GORBI , FEU D'ARTIFICE , DJABABOU , NA DE BANANIA , BANANIA , (Marque figurative) , ALSACAKE'S , ALSA , ALSA LAIT


Société CPC FRANCE (ex. SPM, BANANIA) SA. - 379 avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Lait et autres produits laitiers. Entremets, pâtisseries, gâteaux, glaces comestibles et toutes préparations pour ces produits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.