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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société CPC FRANCE (ex. SPM
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FEU D'ARTIFICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEU D'ARTIFICE
Société CPC FRANCE (ex. SPM, BANANIA) SA.

Numéro de dépôt :
1612759
Date de dépôt :
19/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/1999

Présentation de la marque FEU D'ARTIFICE

Déposée le 19 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Société CPC FRANCE (ex. SPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FEU D'ARTIFICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CPC FRANCE (ex. SPM domicilié(e) 379 avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France.

La marque FEU D'ARTIFICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEU D'ARTIFICE est expirée depuis le 19 décembre 1999.

Société CPC FRANCE (ex. SPM a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOL'O , GORBI , LES PRETS A MOUSSER , DJABABOU , NA DE BANANIA , BANANIA , (Marque figurative) , ALSACAKE'S , ALSA , ALSA LAIT


Société CPC FRANCE (ex. SPM, BANANIA) SA. - 379 avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Chocolat, cacao, café, succédanés du café, thé