Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société CPC FRANCE (ex. SPM
/
ALSAFRUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALSAFRUIT
Société CPC FRANCE (ex. SPM, BANANIA) SA.

Numéro de dépôt :
1595565
Date de dépôt :
05/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2000

Présentation de la marque ALSAFRUIT

Déposée le 5 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) Société CPC FRANCE (ex. SPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALSAFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CPC FRANCE (ex. SPM domicilié(e) 379 avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France.

La marque ALSAFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSAFRUIT est expirée depuis le 5 juin 2000.

Société CPC FRANCE (ex. SPM a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOL'O , GORBI , LES PRETS A MOUSSER , FEU D'ARTIFICE , DJABABOU , NA DE BANANIA , BANANIA , (Marque figurative) , ALSACAKE'S , ALSA


Société CPC FRANCE (ex. SPM, BANANIA) SA. - 379 avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Fruits conservés, séchés et cuits, gelées de fruits, marmelades et confitures;conserves de fruits, plus particulièrement des produits pour la préparation des gelées de fruits, marmelades et confitures;préparations pour glaces comestibles aux fruits et pour sorbets aux fruits;préparations à base de fruits pour pâtisserie et confiserie; préparations à base de fruits pour crèmes, entremets et gâteaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.