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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société CPC FRANCE (ex.SPM
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ALSACAKE'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALSACAKE'S
Société CPC FRANCE (ex.SPM, BANANIA) SA.

Numéro de dépôt :
1700985
Date de dépôt :
05/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2000

Présentation de la marque ALSACAKE'S

Déposée le 5 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) Société CPC FRANCE (ex.SPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALSACAKE'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CPC FRANCE (ex.SPM domicilié(e) 379 avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France.

La marque ALSACAKE'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSACAKE'S est expirée depuis le 5 juin 2000.

Société CPC FRANCE (ex.SPM a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOL'O , GORBI , LES PRETS A MOUSSER , FEU D'ARTIFICE , DJABABOU , NA DE BANANIA , BANANIA , (Marque figurative) , ALSA , ALSA LAIT


Société CPC FRANCE (ex.SPM, BANANIA) SA. - 379 avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Tous produits agricoles et horticoles, graines et farines; tous produits de patisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miels et confitures

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.