Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALSA LAIT
Numéro de dépôt :
1717757
Date de dépôt :
19/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2000
Présentation de la marque ALSA LAIT
Déposée le 19 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Société CPC FRANCE (ex.SPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALSA LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ALSA LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSA LAIT est expirée depuis le 19 septembre 2000.
Société CPC FRANCE (ex.SPM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24