Marque expirée - Marque en non vigueur

VitaliT80
SOCIETE COTTES SA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3506272
Date de dépôt :
11/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2017
VitaliT80 de SOCIETE COTTES

Présentation de la marque VitaliT80

Déposée le 11 juin 2007 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COTTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VitaliT80 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COTTES domicilié(e) Route de Toulouse,09130 LE FOSSAT - 09130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 202 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Pourtau Cabinet Fidal domicilié(e) 9 avenue Parmentier,31086 TOULOUSE - 31086 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VitaliT80 est expirée depuis le 11 juin 2017.

SOCIETE COTTES a également déposé les autres marques suivantes : SOFINETTE , VITALIT80


SOCIETE COTTES SA SOCIETE ANONYME - Route de Toulouse,09130 LE FOSSAT - 09130 - France - SIREN 325202893


Dominique Pourtau Cabinet Fidal - 9 avenue Parmentier,31086 TOULOUSE - 31086 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Inscription le 9 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508134 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-09

Inscription le 13 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509830 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-13

Pain, pain de campagne.