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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société COTTES
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SOFINETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOFINETTE
Société COTTES SA Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
96654592
Date de dépôt :
05/12/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2016

Présentation de la marque SOFINETTE

Déposée le 5 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Société COTTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOFINETTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société COTTES domicilié(e) Route de Toulouse,09130 LE FOSSAT (dossier no 2329581) - 09130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 954 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats FIDAL A l'attention de Dominique POURTAU Avocat domicilié(e) 9, avenue Parmentier, BP 92403,31086 TOULOUSE Cedex (dossier no 2329581) - 31086 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOFINETTE est expirée depuis le 5 décembre 2016.

Société COTTES a également déposé les autres marques suivantes : VitaliT80 , VITALIT80


Société COTTES SA Société Anonyme à Conseil d'Administration - Route de Toulouse,09130 LE FOSSAT (dossier no 2329581) - 09130 - France - SIREN 398954016


Société d'Avocats FIDAL A l'attention de Dominique POURTAU Avocat - 9, avenue Parmentier, BP 92403,31086 TOULOUSE Cedex (dossier no 2329581) - 31086 - France


Inscription le 5 juin 2001 - Gage constitué n°324538 - Publication au BOPI 2001-06-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2006 n°2329581 - Publication au BOPI 2006-12-18

Inscription le 4 mars 2003 - Gage radié n°366469 - Publication au BOPI 2003-03-04

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Inscription le 17 septembre 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°507762 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-09-17

Inscription le 28 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°509080 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28

Farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries. Levures, poudre pour faire lever