Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OC Clam France les matières du confort et du décor
Société COTTE MARTINON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99818783
Date de dépôt :
15/10/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2009

Présentation de la marque OC Clam France les matières du confort et du décor

Déposée le 15 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) Société COTTE MARTINON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OC Clam France les matières du confort et du décor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société COTTE MARTINON domicilié(e) siège social 71 rue de Roquebilière, BP 4039, 06301 NICE CEDEX 4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BASTIDE Cabinet AGUR - France.

La marque OC Clam France les matières du confort et du décor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818783.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OC Clam France les matières du confort et du décor est expirée depuis le 15 octobre 2009.


Société COTTE MARTINON, Société Anonyme - siège social 71 rue de Roquebilière, BP 4039, 06301 NICE CEDEX 4 - France


Mr BASTIDE Cabinet AGUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Errata - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

C 1012 Colles Polyuréthane c 1012 Colles Nitrile c 1012 Colles Vinylique c 1012 Colles à doubles composants c 1012 Colles Cyano acrylate c 1012 Colles Hot melt c 1012 Colles à solutions acqueuses c 1012 Colles Néoprène pour pinceau c 1012 Colles Néoprène pour pistolet r 0262 Ressorts hélicoidaux c 0941 Clous de décoration Mousses pour calfeutrement et isolation t 0301 Tissus enduits Polychlorure de vinyl c 1569 Cuirs pour garnitures auto c 1569 Cuirs pour ameublement c 1569 Cuirs pour nautisme c 1569 Cuirs pour bourellerie c 1542 Crochets pour rideaux l 0302 Literie d'ameublement r 0056 Rails pour rideaux t 0508 Tringles à rideaux f 0154 Fibres polyester basique f 0154 Fibres polyester siliconées cardées 0 0134 ouates b 0001 Baches enduites polychorure de vinyl b 0001 Baches tissées acrilique b 0001 Baches tissées naturelles b 0001 Bannes enduites polychlorure de vinyl b 0001 Bannes tissées acrylique b 0001 Bannes tissées naturelles f 0224 Fil à coudre naturel f 0202 Fil à coudre synthétique c 1434 Coutil pour literie t 0293 Textiles d'ameublement d 0270 Doublure occultante pour rideaux t 0292 Tissus avec classement au feu t 0292 Tissus enduits sur support jersey p 0173 Passementerie r 0416 Rubans fronceurs r 0425 Rubans aggripants a 0176 Agraphes de fixation.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.