Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LYONIL
SOCIETE COTONNIERE LYONNAISE - S.C.L.

Numéro de dépôt :
93474081
Date de dépôt :
23/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2003

Présentation de la marque LYONIL

Déposée le 23 juin 1993 par la société SOCIETE COTONNIERE LYONNAISE - S.C.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LYONIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la société SOCIETE COTONNIERE LYONNAISE - S.C.L domicilié(e) 34 A, Avenue Pablo Picasso, 69120 VAULX EN VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 509 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques MAISSE et Paul MAISSE SCP AVOCATS, DROIT DES SOCIETES - DROIT FISCAL - France.

La marque LYONIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LYONIL est expirée depuis le 23 juin 2003.

SOCIETE COTONNIERE LYONNAISE - S.C.L a également déposé les autres marques suivantes : ESQUIROULE , SCL SOCIETE COTONNIERE LYONNAISE - S.C.L. , ESQUIVENT , CADRECLIC


SOCIETE COTONNIERE LYONNAISE - S.C.L. - 34 A, Avenue Pablo Picasso, 69120 VAULX EN VELIN - France - SIREN 958509648


Jacques MAISSE et Paul MAISSE SCP AVOCATS, DROIT DES SOCIETES - DROIT FISCAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Textile traité par enduction de polychlorure de vinyle pour baches, banderolles servant de support graphique