Déposée le 11 août 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COTON LEM INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COTON LEM INDUSTRIES domicilié(e) Place des Maronniers, 38780 PONT EVEQUE (dossier no 2091239) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SFDIC domicilié(e) (dossier no 2091239) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546676.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 11 août 2007.
SOCIETE COTON LEM INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : HERMINE , HERMINE , HERMINE
SOCIETE COTON LEM INDUSTRIES - SOCIETE ANONYME - Place des Maronniers, 38780 PONT EVEQUE (dossier no 2091239) - France
CABINET SFDIC - (dossier no 2091239) - France
Renouvellement sans limitation le 3 juin 1997 n°2091239 - Publication au BOPI 1997-06-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06
Inscription le 11 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235718 - Publication au BOPI 1997-04-11
Inscription le 5 juin 1992 - Transmission de propriété n°63719 - Publication au BOPI 1992-06-05
Inscription le 5 juin 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°63718 - Publication au BOPI 1992-06-05
Ouate, viscose hydrophile, cotons hydrophiles et articles de pansements
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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