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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE "COTE SEINE"
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"COTÉ SEINE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"COTÉ SEINE"
SOCIETE "COTE SEINE" (S.A.)

Numéro de dépôt :
1402025
Date de dépôt :
06/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/1997

Présentation de la marque "COTÉ SEINE"

Déposée le 6 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE "COTE SEINE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "COTÉ SEINE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE "COTE SEINE" domicilié(e) 45, quai des Grands Augustins, 75006 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet P.L.F. - France.

La marque "COTÉ SEINE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "COTÉ SEINE" est expirée depuis le 6 avril 1997.


SOCIETE "COTE SEINE" (S.A.) - 45, quai des Grands Augustins, 75006 PARIS. - France


Cabinet P.L.F. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Restauration.