Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTA-BRASILIA
SOCIETE COTE JARDIN, SOCIETE EN NOMS COLLECTIFS CORINNE MORISSE ET COMPAGNIE

Numéro de dépôt :
1442835
Date de dépôt :
20/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/1997
PASTA-BRASILIA de SOCIETE COTE JARDIN

Présentation de la marque PASTA-BRASILIA

Déposée le 20 août 1987 par SOCIETE COTE JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTA-BRASILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COTE JARDIN, SOCIETE EN NOMS COLLECTIFS CORINNE MORISSE ET COMPAGNIE, domicilié(e) 7 et 9, Boulevard du Maréchal Juin, 78200 MANTES LA JOLIE. - France.

La marque PASTA-BRASILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTA-BRASILIA est expirée depuis le 20 août 1997.

SOCIETE COTE JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : LA MICH'


SOCIETE COTE JARDIN, SOCIETE EN NOMS COLLECTIFS CORINNE MORISSE ET COMPAGNIE - 7 et 9, Boulevard du Maréchal Juin, 78200 MANTES LA JOLIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

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