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Marques déposées par Société COSYDA - DATACCESS
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DATACCESS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DATACCESS
Société COSYDA - DATACCESS

Numéro de dépôt :
1437634
Date de dépôt :
15/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2007

Présentation de la marque DATACCESS

Déposée le 15 juin 1987 par Société COSYDA - DATACCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société COSYDA - DATACCESS, domicilié(e) ZI de la Boude 2 rue du Buisson aix Fraises, 91741 MASSY CEDEX (dossier no 2092089) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société COSYDA - DATACCESS domicilié(e) (dossier no 2092089) - France.

La marque DATACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DATACCESS est expirée depuis le 15 juin 2007.


Société COSYDA - DATACCESS - ZI de la Boude 2 rue du Buisson aix Fraises, 91741 MASSY CEDEX (dossier no 2092089) - France


Société COSYDA - DATACCESS - (dossier no 2092089) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 1997 n°2092089 - Publication au BOPI 1997-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Inscription le 1 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239554 - Publication au BOPI 1997-07-01

Sous-ensembles electroniques, matériels informatiques pour ordinateurs.