Déposée le 4 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société COSMOPOLITAN FOOD COURT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAIN MEDIEVAL.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-23 du 10 juin 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société COSMOPOLITAN FOOD COURT domicilié(e) 4/12 Square Léon Blum,92800 PUTEAUX - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 318 584 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.H. ET ASSOCIES Cabinet d'Avocats domicilié(e) 12 rue Théodule Ribot,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque PAIN MEDIEVAL.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société COSMOPOLITAN FOOD COURT SARL - 4/12 Square Léon Blum,92800 PUTEAUX - 92800 - France - SIREN 414318584
G.H. ET ASSOCIES Cabinet d'Avocats - 12 rue Théodule Ribot,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Distribution (livraison) de produits alimentaires. Restauration (alimentation), préparation alimentaire (préparation de pain et de pâtisserie). Transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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