Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BRIOCHE GLACEE
Société COSMOPOLITAN FOOD COURT, SARL

Numéro de dépôt :
3005001
Date de dépôt :
26/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2010
LA BRIOCHE GLACEE de Société COSMOPOLITAN FOOD COURT

Présentation de la marque LA BRIOCHE GLACEE

Déposée le 26 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société COSMOPOLITAN FOOD COURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BRIOCHE GLACEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société COSMOPOLITAN FOOD COURT domicilié(e) 93 rue de la république, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georges HALFON Avocat - France.

La marque LA BRIOCHE GLACEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005001.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BRIOCHE GLACEE est expirée depuis le 26 janvier 2010.

Société COSMOPOLITAN FOOD COURT a également déposé les autres marques suivantes : PAIN MEDIEVAL.COM , LE PETRIN MEDIEVAL.COM , LE PETRIN MEDIEVAL , LE PETRIN MEDIEVAL , PAIN MEDIEVAL.FR , LA FARINE MEDIEVALE , LA BRIOCHE GLACEE , PAIN MEDIEVAL , FRÉCHO


Société COSMOPOLITAN FOOD COURT, SARL - 93 rue de la république, 92800 PUTEAUX - France


Georges HALFON Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées. Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces, (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; plats préparés ou cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz. Eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.