SYSTEME CONTINUS
Présentation de la marque SYSTEME CONTINUS
Déposée le 23 juillet 1985 par la société SOCIETE CORTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SYSTEME CONTINUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SYSTEME CONTINUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYSTEME CONTINUS est expirée depuis le 23 juillet 2005.
SOCIETE CORTIAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02
Renouvellement sans limitation le 16 mai 1995 n°2048687 - Publication au BOPI 1995-05-16
Inscription le 20 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363493 - Publication au BOPI 2003-01-20
Inscription le 24 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304156 - Publication au BOPI 2000-07-24
Inscription le 8 septembre 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°189465 - Publication au BOPI 1995-09-08
Inscription le 8 septembre 1995 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°189464 - Publication au BOPI 1995-09-08