Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYSTEME CONTINUS
SOCIETE CORTIAL

Numéro de dépôt :
1318064
Date de dépôt :
23/07/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2005

Présentation de la marque SYSTEME CONTINUS

Déposée le 23 juillet 1985 par la société SOCIETE CORTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SYSTEME CONTINUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CORTIAL domicilié(e) Avenue du Président J.-F. Kennedy, 33700 MERIGNAC (dossier no 2048687) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 683 881 .

La marque SYSTEME CONTINUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYSTEME CONTINUS est expirée depuis le 23 juillet 2005.

SOCIETE CORTIAL a également déposé les autres marques suivantes : BELGANA , FENTAC , CARDIOQUINIDINE , DESARTHRASE , ADARGINE 5 , SARGEPIRINE , QUINEGAL , SCLEROIODE , HIVERNOSE , CLYSTEROGEL


SOCIETE CORTIAL - Avenue du Président J.-F. Kennedy, 33700 MERIGNAC (dossier no 2048687) - France - SIREN 775683881


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Renouvellement sans limitation le 16 mai 1995 n°2048687 - Publication au BOPI 1995-05-16

Inscription le 20 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363493 - Publication au BOPI 2003-01-20

Inscription le 24 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304156 - Publication au BOPI 2000-07-24

Inscription le 8 septembre 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°189465 - Publication au BOPI 1995-09-08

Inscription le 8 septembre 1995 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°189464 - Publication au BOPI 1995-09-08

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.