Marque enregistrée - Marque en non vigueur
REGULASE 3
Numéro de dépôt :
1079234
Date de dépôt :
13/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque REGULASE 3
Déposée le 13 décembre 1978 par SOCIETE CORTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « REGULASE 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque REGULASE 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque REGULASE 3 est expirée depuis le 13 décembre 1988.
SOCIETE CORTIAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029