ECEGENORM
Présentation de la marque ECEGENORM
Déposée le 16 juillet 1982 par la société SOCIETE CORTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECEGENORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ECEGENORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209606.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECEGENORM est expirée depuis le 16 juillet 2002.
SOCIETE CORTIAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 1992 n°2007260 - Publication au BOPI 1992-07-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49