Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHRONISEPTINE
Numéro de dépôt :
1630095
Date de dépôt :
08/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/1999
Présentation de la marque CHRONISEPTINE
Déposée le 8 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CORTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHRONISEPTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHRONISEPTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE CORTIAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204913 - Publication au BOPI 1996-07-19