Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACQUA CORSA
SOCIETE CORSE DE BOISSONS société anonyme

Numéro de dépôt :
97682131
Date de dépôt :
11/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2007

Présentation de la marque ACQUA CORSA

Déposée le 11 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CORSE DE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACQUA CORSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CORSE DE BOISSONS domicilié(e) Route de la Marana, 20600 Furiani - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 528 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WARUSFEL ET ASSOCIES - France.

La marque ACQUA CORSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682131.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACQUA CORSA est expirée depuis le 11 juin 2007.

SOCIETE CORSE DE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : TORRA , TORRA BIERE DU MAQUIS BIERA BIONDA BIERE BLONDE A a Bagu Corsu A l'Arbouse de Corse


SOCIETE CORSE DE BOISSONS société anonyme - Route de la Marana, 20600 Furiani - France - SIREN 303528939


Cabinet WARUSFEL ET ASSOCIES - France


Inscription le 6 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269766 - Publication au BOPI 1999-01-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Eau de source plate ou pétillante; eau gazeuse; produits pour la fabrication des eaux gazeuses