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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Société CORNOUAILLE CONFECTION
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ARMEN CHARPENTIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARMEN CHARPENTIER
Société CORNOUAILLE CONFECTION EURL

Numéro de dépôt :
1681880
Date de dépôt :
10/07/1991
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
10/07/2011

Présentation de la marque ARMEN CHARPENTIER

Déposée le 10 juillet 1991 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Société CORNOUAILLE CONFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « ARMEN CHARPENTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Société CORNOUAILLE CONFECTION domicilié(e) ZI du Vern, 29400 LANDIVISIAU (dossier no 2203702) - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 680 549 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bertrand QUENTEL AVOCAT domicilié(e) (dossier no 2203702) - France.

La marque ARMEN CHARPENTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARMEN CHARPENTIER est expirée depuis le 10 juillet 2011.

Société CORNOUAILLE CONFECTION a également déposé les autres marques suivantes : ARMEN , ARMEN CHARPENTIER


Société CORNOUAILLE CONFECTION EURL - ZI du Vern, 29400 LANDIVISIAU (dossier no 2203702) - France - SIREN 437680549


Maître Bertrand QUENTEL AVOCAT - (dossier no 2203702) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2001 n°2203702 - Publication au BOPI 2001-07-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Inscription le 15 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332753 - Publication au BOPI 2001-10-15

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