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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société CORNET
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BELISA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELISA
Société CORNET (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1725367
Date de dépôt :
14/12/1990
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
14/12/2000

Présentation de la marque BELISA

Déposée le 14 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Société CORNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « BELISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CORNET domicilié(e) 2 rue du Gué Barrault, 28140 ORGERES EN BEAUCE - France.

La marque BELISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELISA est expirée depuis le 14 décembre 2000.


Société CORNET (Société Anonyme) - 2 rue du Gué Barrault, 28140 ORGERES EN BEAUCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, produits agricoles non compris dans d'autres classes, aliments pour animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.