Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société COPIE MONNAIE FRANCE
/
COPICONTROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPICONTROL
Société COPIE MONNAIE FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1469459
Date de dépôt :
03/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/1998

Présentation de la marque COPICONTROL

Déposée le 3 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) Société COPIE MONNAIE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COPICONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société COPIE MONNAIE FRANCE domicilié(e) Zone des Marais, Av. Louison Bobet, 94120 FONTENAY SOUS BOIS. - France.

La marque COPICONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPICONTROL est expirée depuis le 3 juin 1998.

Société COPIE MONNAIE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DIAPO TIME , PHOTO TIME , FOTO TIME


Société COPIE MONNAIE FRANCE S.A. - Zone des Marais, Av. Louison Bobet, 94120 FONTENAY SOUS BOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Appareils et instruments électriques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection).