Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COPELEVAGE
/
EQUISTOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUISTOP
SOCIETE COPELEVAGE (S.A.)

Numéro de dépôt :
93465345
Date de dépôt :
19/04/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2003

Présentation de la marque EQUISTOP

Déposée le 19 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COPELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EQUISTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COPELEVAGE domicilié(e) Avenue du Hoggar Z.A. de Courtaboeuf, 91953 LES ULIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 018 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque EQUISTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUISTOP est expirée depuis le 19 avril 2003.


SOCIETE COPELEVAGE (S.A.) - Avenue du Hoggar Z.A. de Courtaboeuf, 91953 LES ULIS CEDEX - France - SIREN 542018460


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Clôtures métalliques