Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BILLY JANE
Numéro de dépôt :
1550589
Date de dépôt :
07/09/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/09/1999
Présentation de la marque BILLY JANE
Déposée le 7 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société COPATEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BILLY JANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BILLY JANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550589.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLY JANE est expirée depuis le 7 septembre 1999.
Société COPATEX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09